Simulation automobile
TVTS : diminuez la facture
La TVTS est un impôt lourd dont le montant doit être acquitté au plus tard le 30 novembre de chaque année. Peut on échapper à la TVTS ? Oui, cela est possible dans différents cas résumés ci-après : véhicules utilitaires, véhicules personnels, et véhicules propres.
La TVTS frappe les véhicules immatriculés VP (voitures particulières) à partir du moment ou ils sont utilisés par une société. Cette notion d’utilisation concerne donc les véhicules possédés, mais aussi loués par l’entreprise. Ne sont pas pas concernés en revanche les voiture immatriculés VU (véhicules utilitaires ou dits « 2 places »), donc autant que possible, il convient de les privilégier.
La TVTS ne frappe les véhicules personnels utilisés par une société qu’à partir d’un kilométrage annuel remboursé supérieur à 15 000 km. Cela est déjà considérable et permet donc d’exonérer de TVTS l’immense majorité des cas de véhicules personnels utilisés à des fins professionnelles et faisant l’objet de remboursement d’indemnités kilométriques.
En matière de TVTS, la législation favorise clairement les véhicules peu polluants depuis le 01.01.2006. Ces véhicules échappent à la taxation suivant un tarif fonction de la puissance fiscale du véhicule. Cette tendance observée par tous les pays ayant signé des accords internationaux de réduction de leurs émission de CO2 devrait se confirmer et à terme engager les constructeurs vers des modèles de moins en moins polluants.
